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Marques déposées par monsieur MARTINEZ SANCHEZ Pascal
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JOUSSEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUSSEN
M. MARTINEZ SANCHEZ Pascal

Numéro de dépôt :
3923654
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
JOUSSEN de MARTINEZ SANCHEZ Pascal

Présentation de la marque JOUSSEN

Déposée le 30 mai 2012 par monsieur MARTINEZ SANCHEZ Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUSSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur MARTINEZ SANCHEZ Pascal domicilié(e) 100 Impasse des bouvreuils - 34400 - LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTINEZ SANCHEZ Pascal domicilié(e) 100 Impasse des bouvreuils - 34400 - LUNEL - France.

La marque JOUSSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUSSEN est expirée depuis le 30 mai 2022.

MARTINEZ SANCHEZ Pascal a également déposé les autres marques suivantes : QUEUCHE


M. MARTINEZ SANCHEZ Pascal - 100 Impasse des bouvreuils - 34400 - LUNEL - France


M. MARTINEZ SANCHEZ Pascal - 100 Impasse des bouvreuils - 34400 - LUNEL - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Monuments non métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Maçonnerie ;

Services de gravure ;

Pompes funèbres.